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Propriété intellectuelle et copyright

Les contenus, méthodes pédagogiques et éléments de présentation du site sont protégés par les règles de propriété intellectuelle applicables.

Version 1.5Dernière mise à jour : 11 septembre 2026
Sommaire
1. Titularité2. Utilisations autorisées3. Autorisation préalable4. Signalement

1. Titularité

Sauf mention contraire, les textes originaux, structures pédagogiques, programmes, sélections, visuels et éléments graphiques du site sont la propriété de Jean-Luc Giraudeau ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

2. Utilisations autorisées

La consultation et l’usage interne sont autorisés. De courtes citations sont possibles dans le respect du droit applicable, avec indication claire de la source et sans dénaturer le propos.

3. Autorisation préalable

  • Reproduction substantielle ou systématique du site ou des supports.
  • Diffusion publique, revente ou intégration dans une offre de formation concurrente.
  • Suppression des mentions de source, du copyright ou attribution trompeuse.
  • Utilisation d’un nom, visuel, logo ou document de tiers au-delà de sa licence.

4. Signalement

Toute demande d’autorisation ou notification concernant un droit de propriété intellectuelle peut être adressée au contact juridique.

Ces informations constituent un cadre de transparence adapté au fonctionnement actuel du site. Les conditions commerciales devront être complétées pour chaque offre et validées par un professionnel du droit avant toute vente en ligne.

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